MENTIONS LÉGALES
1. Généralités
Les différentes parties concernées par la création, l’édition et l’hébergement du site URL sont :
HÉBERGEUR
Le site est hébergé par la société Amazon Europe Core S.à r.l. (Société à responsabilité limitée), 5 Rue Plaetis, L-2338 Luxemburg, http://aws.amazon.com.
CREATEUR, PROPRIETAIRE ET RESPONSABLE DE LA PUBLICATION
Association Allées Vers Demain - Association déclarée
La Pinterie
72130 Saint Paul le Gaultier
N°W722005486
SIRENE 849 784 541
2. Utilisation du site et des services associés
L’utilisation du site URL implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Pouvant être modifiées à tout moment, il revient à l’utilisateur de relire régulièrement ces conditions.
3. Services fournis par le site URL
Le site URL est un site à caractère informatif. Susceptible d’évoluer dans son contenu à tout moment. Il est à noter que la société fournit par le biais de URL des informations concernant son activité, et que celles-ci ne sont ni exhaustives, ni tenues d’être à jour. La société ne pourra donc être tenu pour responsable des éventuelles omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations publiées.
4. Cadre contractuel relatif aux données techniques
Le site contient du JavaScript et ne pourra en aucun cas être tenu responsable des dommages matériels dus à son utilisation. En effet, l’utilisateur réputé de bonne foi doit accéder au site avec un matériel récent (terminal et navigateur internet), et propre de tout virus informatique. Le présent site contient des liens hypertexte vers d’autres sites mais n’a pas la possibilité de vérifier ou de connaître les sites ainsi pointés.
De ce fait, il ne pourra être tenu responsable des redirections ainsi que des contenus visés. Des cookies peuvent être installés sur l’ordinateur de l’utilisateur pour faciliter la navigation ou récolter des données afin d’émettre des statistiques de fréquentation. Le refus d’installation de l’un de ces cookies peut entraîner des problèmes d’accès au service sans que cela ne soit imputable à la société .
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons
L’ensemble de ce site internet relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les textes, icônes, photographies, vidéos, logos, graphismes. La reproduction totale ou partielle de ce site internet est formellement interdite.
6. Limites de la responsabilité
Les dommages directs et indirects sur le matériel de l’utilisateur du présent site ainsi que les bugs et incompatibilités ne sont en aucun cas imputable à la société , et ce conformément à l’article 4 des ces mêmes mentions légales.
7. Gestion des données personnelles
LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES
Conformément aux articles 39 et 40 de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, toute personne physique ou morale justifiant de son identité a le droit d’accéder, de modifier, de rectifier ou de supprimer toute donnée la concernant. Pour exercer ses droits, l’utilisateur doit adresser sa demande par e-mail à blue_art_carron@yahoo.fr et joindre un justificatif d’identité.
8. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site URL est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
1. Généralités
Les différentes parties concernées par la création, l’édition et l’hébergement du site URL sont :
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La Pinterie
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N°W722005486
SIRENE 849 784 541
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3. Services fournis par le site URL
Le site URL est un site à caractère informatif. Susceptible d’évoluer dans son contenu à tout moment. Il est à noter que la société fournit par le biais de URL des informations concernant son activité, et que celles-ci ne sont ni exhaustives, ni tenues d’être à jour. La société ne pourra donc être tenu pour responsable des éventuelles omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations publiées.
4. Cadre contractuel relatif aux données techniques
Le site contient du JavaScript et ne pourra en aucun cas être tenu responsable des dommages matériels dus à son utilisation. En effet, l’utilisateur réputé de bonne foi doit accéder au site avec un matériel récent (terminal et navigateur internet), et propre de tout virus informatique. Le présent site contient des liens hypertexte vers d’autres sites mais n’a pas la possibilité de vérifier ou de connaître les sites ainsi pointés.
De ce fait, il ne pourra être tenu responsable des redirections ainsi que des contenus visés. Des cookies peuvent être installés sur l’ordinateur de l’utilisateur pour faciliter la navigation ou récolter des données afin d’émettre des statistiques de fréquentation. Le refus d’installation de l’un de ces cookies peut entraîner des problèmes d’accès au service sans que cela ne soit imputable à la société .
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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6. Limites de la responsabilité
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7. Gestion des données personnelles
LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES
Conformément aux articles 39 et 40 de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, toute personne physique ou morale justifiant de son identité a le droit d’accéder, de modifier, de rectifier ou de supprimer toute donnée la concernant. Pour exercer ses droits, l’utilisateur doit adresser sa demande par e-mail à blue_art_carron@yahoo.fr et joindre un justificatif d’identité.
8. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site URL est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.